Article 2: election du president et designation du bureau
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Tennis Club de Paris REGLEMENT INTERIEUR TITRE I: ELECTIONS – DESIGNATION - COMPOSITION TITRE II: COMITE ET COMMISSIONS
TITRE III: DIRECTION ADMINISTRATIVE DE L'ASSOCIATION TITRE IV: RESPONSABLE DES TRAVAUX ET DE L’ENTRETIEN TITRE V: REGLES DE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
TITRE I ELECTIONS - DESIGNATION - COMPOSITION ARTICLE 1: ELECTIONS DU COMITE Conformément à l’article 12 des Statuts, il est procédé tous les deux ans lors de l’Assemblée Générale, à l’élection ou à la réélection de la moitié des membres du Comité de direction. Six semaines avant la date de l’Assemblée Générale, le Comité de direction fait connaître les noms des membres sortants. Les membres de l'Association répondant aux conditions de candidature des Statuts peuvent poser leur candidature par lettre adressée au Président trois semaines avant la date de l’Assemblée. Ces lettres pourront comporter un exposé succinct du programme des candidats et exprimer leur soutien à la candidature d'autres candidats ou d'un membre du Comité de direction à la présidence du Comité de direction. Ces candidatures seront portées par affichage et via internet à la connaissance des membres de l'Association. Le vote se fait par bulletin secret. Chaque membre de l'Association peut voter par correspondance. Les 10 (dix) candidats obtenant le plus de suffrages seront élus membres du Comité de direction. En cas d'égalité de suffrages exprimés en faveur de deux candidats pour le dixième siège de membre du Comité de direction, celui comptant le plus grand nombre d'années en tant que membre de l'Association est élu membre du Comité de direction. Les enveloppes vides, les bulletins blancs et les bulletins non conformes aux prescriptions portées sur le bulletin de vote seront déclarés nuls et ne seront pas décomptés. A l’issue de l’Assemblée Générale, le nouveau Comité de direction se réunit pour désigner le Président et se prononcer sur le Bureau constitué par celui-ci ainsi que les Responsables d’Activités diverses. ARTICLE 2: ELECTION DU PRESIDENT ET DESIGNATION DU BUREAU Les candidats à la présidence du Comité de direction doivent se déclarer au plus tard lors de la première réunion du Comité de direction suivant l'Assemblée Générale élisant les nouveaux membres de ce Comité et exposer brièvement leurs programmes pour les deux années à venir. Le Président est élu par le Comité de direction à bulletin secret. Pour être élu Président il faut :
En cas d’égalité de voix en faveur de plusieurs membres du Comité de direction, il sera procédé à un 3ème tour,
Par suffrages exprimés, il faut entendre le nombre de votants, à l’exclusion des bulletins nuls ou blancs. Le Bureau est ensuite constitué par le Président et agréé ou rejeté dans son ensemble par le Comité de direction votant à bulletin secret. Si le Bureau constitué par le Président est rejeté trois fois de suite, il sera de nouveau procédé à l'élection d'un Président qui devra constituer un nouveau Bureau. ARTICLE 3: COMPOSITION DU BUREAU Le Bureau se compose de 7 membres au moins et de 9 membres au plus . Il est constitué pour deux ans. Les postes de Président, de Vice-président, de Trésorier et de Secrétaire Général doivent être pourvus. Les postes pouvant être pourvus sont ceux d’autres Vice-présidents et de Présidents de Commissions. Le poste de Président ne doit être cumulé avec aucun autre. Le Bureau peut comprendre plusieurs Vice-présidents, dont les fonctions peuvent se cumuler avec une Présidence de Commission ou une responsabilité d’activité. Le Trésorier peut être en même temps Secrétaire Général, mais alors il ne peut cumuler ces postes avec la Vice-présidence, une Présidence de Commission ou une responsabilité d’activité. Le Trésorier et le Secrétaire Général peuvent être en même temps Vice-président ou Président d’une Commission. ARTICLE 4: PRESIDENTS DE COMMISSIONS Les Présidents de Commissions sont seuls responsables du choix des membres de leurs Commissions, qui ne sont pas nécessairement des membres du Comité de direction, sauf pour la Commission d’Admission. La même personne peut cumuler deux Présidences de Commissions. TITRE II FONCTIONNEMENT DES ORGANES DE L'ASSOCIATION ARTICLE 5: COMITE DE DIRECTION Le fonctionnement du Comité de direction est défini en détail par les statuts. ARTICLE 6: BUREAU Le Bureau est l’organe exécutif du Comité de direction. Il se réunit, sur la convocation de son Président, au minimum tous les deux mois et, en outre dès qu’une question importante surgit. Il doit rendre compte au Comité de direction suivant des décisions importantes qu’il a été amené à prendre du fait de l’urgence en vertu de l'article 16 des Statuts et les faire ratifier par le Comité de direction. Pour que le Bureau délibère valablement, il faut que la moitié au moins de ses membres soient présents. Un procès-verbal de ses réunions est établi par le Secrétaire Général. Il doit être visé par le Président. La direction administrative de l'Association est responsable devant le Bureau. Les membres du Bureau peuvent lui déléguer une partie de leurs tâches, ainsi qu’il est précisé au Titre III. Le Président peut demander à tout salarié de l’association d’assister aux réunions du Bureau avec voix consultative. ARTICLE 7: COMMISSIONS Les Commissions comportent un minimum de trois membres qui doivent être présents pour que cette Commission délibère valablement. Elles tiennent un registre de leurs délibérations qui contient, le cas échéant, les décisions ou délibérations du Bureau ou du Comité de direction. Elles se réunissent sur convocation de leur Président, qui peut demander au Directeur d’assister aux réunions, avec voix consultative. Sauf les cas particuliers prévus plus loin, leur rôle n’est pas de prendre elles-mêmes des décisions à incidence financière, mais de les préparer et de les présenter au Bureau, par l’intermédiaire de leur Président.
Le Président de la Commission d'admission constitue une équipe de trois membres du Comité de direction. Chaque membre de l’équipe sera compétent pour procéder à l'admission de nouveaux membres et présentera un rapport au Président de la Commission sur les nouvelles admissions. Le Président de la Commission fait, chaque fois que nécessaire, un rapport de synthèse au Bureau sur les admissions des dernières semaines. 2. COMMISSION SPORTIVE
Il existe un Bureau sportif restreint composé par le Président de la Commission sportive. Il est chargé essentiellement de régler les problèmes qui demandent une solution immédiate et de préparer les plans d’action à moyen terme de la Commission. Le Président de la Commission sportive est le représentant officiel de l'Association auprès de la Ligue de Paris. Il peut nommer un suppléant.
Entraînement particulier des Jeunes, estimés joueurs (euses) espoirs ou de certains membres des équipes.
- établir la liste des ayants droit, au court prioritaire et aux balles, - proposer au Bureau les réductions de cotisation à accorder aux membres des équipes.
– étendue de la participation (interne ou externe),
3. COMMISSION DE DISCIPLINE Des sanctions disciplinaires pourront être prononcées par la Commission de Discipline sur rapport de son Président à l’encontre des membres de l'Association pour des motifs graves ou tout manquement aux Statuts, Règlement Intérieur, règles de fonctionnement du Club, à la morale et à la discipline sportive. Le Président du Comité de direction constituera à chaque renouvellement du Bureau de Direction ou à chaque élection du Président une Commission de Discipline ad hoc composée de cinq membres du Comité de direction qui auront chacun un suppléant et désignera le Président à l'effet d'entendre un membre de l'association sur des faits qui lui sont reprochés. Les membres de la Commission de Discipline ne devront avoir aucun lien direct ou indirect avec la personne appelée à comparaître. La convocation devant la Commission de Discipline se fera par lettre recommandée avec demande d'avis de réception et devra respecter un préavis de 10 (dix) jours. Elle devra comporter:
A l'issue de l'audience, la Commission de Discipline qui se prononcera à la majorité de ses membres, le Président ayant voix prépondérante, décidera le cas échéant d'une sanction. La sanction sera notifiée à l'intéressé par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Dans le délai de 15 (quinze) jours de la réception par le membre intéressé du courrier de notification de la sanction, il pourra former appel devant le Bureau de Direction par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée au Président. Le Bureau de direction siégeant sans la participation des membres de la Commission de Discipline se prononcera sur cet appel en annulant, diminuant, confirmant ou aggravant la sanction. La décision du Bureau de Direction sera notifiée à l'intéressé par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. La procédure d'appel devant le Bureau de Direction sera identique à celle prévue pour la comparution devant la Commission de Discipline en première instance. 4. AUTRES COMMISSIONS Sur proposition du Président et avec l’accord du Bureau, d’autres Commissions peuvent être créées. Chacune d’entre elles prend l’initiative de propositions à soumettre au Bureau, étudie et établit son programme d’action en conséquence. Le Responsable de chacune des activités doit informer le Bureau des différentes manifestations prévues pour cette activité. Il doit présenter les demandes d’amélioration des installations et des conditions d’exercice de ladite activité au Bureau. TITRE III DIRECTION ADMINISTRATIVE DE L'ASSOCIATION ARTICLE 8: MISSIONS DE LA DIRECTION ADMINISTRATIVE DE L'ASSOCIATION La Direction administrative de l'Association est placée sous l’autorité du Président ou du premier Vice-Président en cas d'empêchement du Président. Ses attributions sont les suivantes :
4. TRAVAUX
- Elle tient à jour la liste des membres de l'Association sur le fichier spécial : chaque fiche devra indiquer les noms et prénoms du membre, sa profession, ses adresses postale et électronique, le nom du ou des parrain(s) et la date d’admission, ainsi que toutes indications concernant le montant et le règlement de sa cotisation.
A l’occasion des rencontres interclubs, qui ont lieu sur les courts de l’Association, elle se tient à la disposition des Capitaines pour l’accueil des joueurs étrangers à l’Association.
TITRE IV RESPONSABLE TRAVAUX/ENTRETIEN DE L’ASSOCIATION ARTICLE 9: MISSIONS DU RESPONSABLE TRAVAUX/ENTRETIEN DE L’ASSOCIATION Le Responsable des Travaux et de l’Entretien est placé sous l’autorité de la Direction Administrative et du Président. Ses attributions sont les suivantes : 1. PERSONNEL
2. TRAVAUX
3. Le Bureau peut, selon les besoins, modifier le domaine des responsabilités du Responsable des Travaux et de l’Entretien. TITRE V REGLES DE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION A. HEURES D'OUVERTURE Le club est ouvert tous les jours, de 7h30 à 22h30 sauf dérogation exceptionnelle accordée par le Comité. Le service du restaurant et du bar est assuré dans le cadre du contrat passé avec le restaurateur. Les heures d'ouverture de la piscine (de mai à septembre) font l'objet d'un règlement particulier. B. RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR ET SANCTIONS Les membres doivent respecter les installations du club et se conformer aux règlements et aux prescriptions régissant la marche du Club ainsi que les décisions de Comité. Le non-respect du règlement intérieur peut entraîner une convocation devant la Commission de Discipline. Les Membres sont tenus à la plus grande correction, dans leur comportement à l'intérieur du Club et dans l'exercice de leurs activités sportives. Une tenue correcte est exigée et sont obligatoires les chaussures de tennis sur les courts et les chaussures de fitness dans l’espace gym au premier étage. La direction a toute latitude pour faire les remarques qui s'imposeraient, et si nécessaire prendre sur-le-champ une mesure d'exclusion du court. La présence des chiens est formellement interdite dans toute l'enceinte du club. Tous les jeux d'argent sont formellement interdits. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans l'enceinte du club. Il est recommandé aux Membres de prendre toutes précautions concernant en particulier leurs objets de valeur. Les prescriptions propres à certaines disciplines ou certains lieux du club sont portées à la connaissance des membres par affichage ou par tout autre moyen. C. INVITATIONS L'entrée du Club est strictement réservée aux Membres. Ceux-ci peuvent toutefois solliciter des invitations dans les conditions ci-dessous : a) Tennis Chaque Membre actif a droit à cinq invitations payantes par an. Ces invitations doivent être demandées à l’accueil, en indiquant le nom de l'invité. Les invitations ne sont en principe pas délivrées le samedi, le dimanche, les jours fériés, en période de tournoi. Le même invité ne peut bénéficier que de cinq invitations, qu'il soit l'invité d'un ou de plusieurs Membres du Club. Le montant de l'invitation (au titre de la participation aux frais) est arrêté par le Comité et doit être réglé avant d’aller jouer. Les membres actifs justifiant de plus de dix années de présence ininterrompue au club bénéficient, parmi ces 5 invitations, de trois invitations gratuites par an. Ces invitations sont à retirer au secrétariat. b) Restaurant Les invitations sont autorisées toute l'année sauf le W.E. où le nombre des invités ne pourra dépasser un par membre invitant. Les membres du Club sont responsables de leurs invités. c) Bassin de natation Aucune invitation n'est autorisée. L'accès au bassin de natation est réservé exclusiment aux membres et fait l'objet d'un règlement particulier. D. ENFANTS 1) Enfants de moins de 5 ans La présence des enfants âgés de moins de 5 ans des Membres du Club est acceptée dans l'enceinte du Club à condition qu'ils soient strictement surveillés par leurs parents et sous réserve que cette présence n'importune pas les autres Membres du Club. La Direction a sur ce point tout pouvoir d'appréciation. 2) Enfants de plus de 5 ans - Ecole de tennis : les enfants des membres du club, de 5 à 16 ans, sous réserve d’avoir payé la cotisation correspondant à leur catégorie, peuvent pratiquer le tennis et la culture physique le mercredi sous la responsabilité du moniteur ou de l’éducateur en charge de leurs groupes. - Les enfants de 5 à 11 ans, en dehors de l’école de tennis pourront jouer sur les green set découverts toute l’année ou sur le court n°6 l’été seulement (dans la mesure où ces courts n’auront pas fait l’objet de réservation). Ils doivent quitter le cours sur demande de tout membre actif de catégorie supérieure. Ils ne peuvent avoir accès au bassin de natation que sous la surveillance de leurs parents et dans le respect du règlement du dit bassin. La pratique du football et de tout autre sport de ballon est rigoureusement interdite en dehors de l’espace prévu à cet effet. Les courts de tennis, la salle de gymnastique, la salle de réunion et le sauna leur sont interdits. Il est formellement interdit d’inviter des amis à pénétrer dans l’enceinte du club. Le Comité sera tenu informé des infractions commises. Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l’éducateur. E. PARKING L'usage du parking est strictement limité aux técépistes se rendant au Club. Le stationnement de longue durée n'est pas autorisé et pourra faire l'objet de sanctions. L’accès au club se fait au moyen de la carte de membre, à usage strictement personnel. Cette carte donnera accès au parking, pour les membres majeurs, sur présentation du certificat d’immatriculation de leur véhicule. Le stationnement des voitures et des 2 roues doit respecter le tracé des emplacements prévus à cet effet, et il est interdit dans le virage de dégagement. Le club décline toute responsabilité en cas de sinistre ou de vol survenu sur les véhicules stationnés sur le parking. F. PAIEMENT DES COTISATIONS Les cotisations doivent être payées au plus tard le 1er octobre de chaque année. Au 1er novembre, les membres n'ayant pas réglé leurs cotisations seront déclarés démissionnaires d'office. Pour toute réinscription ultérieure le droit d’entrée sera à nouveau exigé. En cours d’année, aucun remboursement total ou partiel de cotisation ne pourra être effectué, pour quelques raison que ce soit. G. REGLEMENT DES COURTS 1) Horaires Les courts sont mis à la disposition des joueurs suivant les horaires définis ci-dessous : - sur courts couverts : 7h30 à 22h30 - de 7h30 à la tombée de la nuit pour les courts découverts, Ces horaires peuvent être modifiés, suivant décision du Comité et en fonction des mesures nécessaires à l'entretien des courts ou à l'exécution des travaux. Les créneaux de réservation sont de 3/4 d'heure en simple et 1 heure en double. Ces mises à disposition des courts peuvent être aménagées par décision du Comité ou de la Direction. 2) Réservations Pour pouvoir réserver un court, il faut être membre, à jour de sa cotisation et être âgé de plus de 12 ans. Pour valider sa réservation, il y a obligation de signaler sa présence auprès de l’accueil, en badgeant au moyen de sa carte de membre. Aucun joueur ne peut se rendre directement sur un court sans être inscrit sur le tableau de réservation des terrains. Dans la même journée, une autre inscription ne peut être acceptée qu'après l'expiration du temps retenu pour l'inscription précédente. Si l'un des joueurs inscrits n'est pas présent au moment où son tour de jouer est arrivé, l'inscription est annulée ipso facto. Système de réservation Les membres présents au club ont toute latitude de réserver un court le jour même. Les membres peuvent également réserver la veille par internet à partir de 23 heures et le jour même par téléphone, à partir de 8 heures , sur les courts prévus à cet effet, leur nombre pouvant varier suivant les périodes (tournois, rencontres d'équipes, entraînements spécifiques…). Tout Membre se voyant dans l'impossibilité de profiter du court retenu est prié d’annuler sa réservation sous peine de sanction pouvant aller jusqu’à la privation,, pendant une durée donnée, de son droit de réservation. 3) Réservations particulières a) Court couvert ou découvert T.B. "prioritaires" Les joueurs et joueuses figurant sur la liste des « prioritaires » établie par la Commission Sportive ont un droit de priorité sur 2 courts. Ces joueurs et joueuses sélectionnés ont le droit de retenir un de ces courts, même par téléphone ou via internet, pour une heure consécutive, que ce soit en simple, en double ou en mixte, à la condition expresse de jouer entre eux. Les joueurs et joueuses sélectionnés sont instamment priés de ne jouer que sur les 2 courts "prioritaires", mais s'ils jouent exceptionnellement sur d'autres courts, ils n'y ont aucun avantage spécial et perdent leur droit de priorité sur ces courts pendant la journée. Les joueurs et joueuses sélectionnés ayant effectivement exercé leur droit de priorité pendant une heure ne peuvent jouer à nouveau dans la même journée, sauf naturellement si les courts sont libres, mais dans ce cas, ils doivent, à la première demande, rendre le court qu'ils occupent sans même terminer l’heure en cours. Sauf les samedis, dimanches et jours fériés, les joueurs classés en première série de France et Internationale peuvent, exceptionnellement être invités par les joueurs de l'équipe première du TCP des invitations spéciales leur seront remises à cet effet. b) Court couvert (hiver) ou court extérieur (été) sur cahier Ces courts peuvent être retenus ¾ d'heure par les Membres du Club (à l'exception des joueurs ayant priorité sur d'autres courts qui, toutefois, peuvent être invités par un joueur non prioritaire) en s'inscrivant à l'avance, une seule fois et au maximum une semaine à l'avance. c) Courts réservés aux professeurs. Les Membres du club peuvent, naturellement, les utiliser lorsque les professeurs n'y donnent pas de leçons. 4) Serviettes et balles a) Une seule serviette est remise à chaque membre lors de son arrivée au club. Celle-ci doit être déposée obligatoirement après usage dans les paniers prévus à cet effet. Les serviettes ne doivent en aucun cas être utilisées sur le bord de la piscine. b) Lors de la validation de la réservation, 3 balles sont fournies aux joueurs. Celles-ci doivent être impérativement rapportées aux responsables de l'accueil après la partie. Approuvée par l’assemblée générale le 17 Mars 2012 . |
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