Note préliminaire : parcours, méthodologie et conception de la recherche Introduction : conception de l’Habilitation à diriger des recherches Orientation en sociologie politique de l’action publique Une Thèse de Doctorat en «politiques publiques»


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« Protecting whom ? : the UNHCR in Sri Lanka, 1987-1997 », Round Table, oct. 1998, n°348, p.521-541

468 Rosemary Preston, Researching Repatriation and Reconstruction : Who is Researching What and Why ? », in : R. Black, K. Koser, (ed.), The End of the Refugee Cycle ? – Refugee, Repatriation and Reconstruction, Oxford : Berghahn, 1999, p.19.

469 Anne Hammerstad, « Whose Security ? UNHCR, Refugee Protection and State Security After the Cold War », Security Dialogue, 2000, vol.31, n°1, pp.391-403.

470 François Crépeau, « L'évolution du HCR », Relations, novembre 1998 (645), p. 271-274. http://www.cjf.qc.ca/relations/archives/themes/textes/immigration/immi_crep_9811.htm

471 Michaël BARUTCISKI, Les dilemmes de protection internationale des réfugiés : analyse de l'action du HCR, Univ. Paris 2, Jury : E. Decaux, C. Teitgen-Colly, W.Schabas, D. Alland, M. Bettati, 22 janvier 2004.

472 Barutciski Michael, « Promouvoir l’asile ou l’ingérence ? Le rôle du Haut Commissariat pour les réfugiés », Le Mensuel de l’Université, mai 2007, n°15. http://www.lemensuel.net/imprimer.php?id_article=370

473 Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR), Les réfugiés dans le monde – Cinquante ans d’action humanitaire, 2001, p.166.

474 Voir, par exemple le dossier publié sur le réseau [TERRA] au sujet de la nomination de l’actuel Haut Commissaire aux Réfugiés, Antonio Guterres : « [TERRA] ACTUALITE : nouveau HCR = Antonio Guterres » http://listes.cines.fr/arc/terra/2005-05/msg00042.html

475 Kees Groenendijk « La politique d’intégration des immigrants aux Pays-Bas : exclusion et mise en cause de leur citoyenneté ? » Communication à la conférence-débat organisée par le réseau Challenge avec le CERI et TERRA, Paris, CERI, le lundi 24 avril 2006.

476 UNHCR, « UNHCR’s three-pronged proposal », UNHCR Working Paper, Geneva, June 2003, 12 p.

477 EC, « Communication from the Commission to the Council and the European Parliament : Towards a common asylum procedure and a uniform status, valid throughout the Union, for persons granted asylum », COM (2000) 755 final.

478 Bruxelles, le 28.11.2001 COM(2001) 710 final COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN sur la politique commune d'asile, introduisant une méthode ouverte de coordination Premier rapport de la Commission sur la mise en œuvre de la Communication COM(2000)755 final du 22 novembre 2000 : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/com/2001/com2001_0710fr01.pdf

479 Doc. HLWG – Budget Line B 7-667, “Preparatory Actions for Cooperation with Third Countries in the area of Migration”, 49 p. Voir aussi : « Cadre d'actions préparatoires pour 2003 Ligne budgétaire "Coopération avec les pays tiers dans le domaine de la migration" (Toutes les actions ne concernant pas l'Afghanistan) B7-667 » : http://ec.europa.eu/justice_home/funding/2004_2007/cooperation/content/framework_prep_actions_2003_fr.pdf

480 UNHCR, Agenda for protection, Geneva : UNHCR / Department of International Protection, oct. 2003 (3d ed.), 126 p.

481 UNHCR, « Statement by Mr. Ruud Lubbers, United Nations High Commissioner for Refugees, at an informal meeting of the European Union Justice and Home Affairs Council Copenhagen, 13 September 2002 ».

482 Ibid., op.cit., (notre traduction).

483 Deux articles du journal The Guardian : Alan Travis « Shifting a problem back to its source Would-be refugees may be sent to protected zones near homeland », The Guardian, Wednesday February 5, 2003. et Seumas Milne and Alan Travis, « Safe havens plan to slash asylum numbers » The Guardian Wednesday February 5, 2003.

484 Lettre reproduite par l’observatoire Statewatch : http://www.statewatch.org/news/2003/apr/blair-simitis-asile.pdf

485 Interprétation exprimée en 2003 par les agents de la Délégation du HCR à Paris, également exprimée par un Professeur de Droit de l’Université de Genève, au cours des débats publics qu’il présidait lors du colloque annuel du Réseau Francophone de Droit International « Réfugiés, immigration clandestine et centres de rétention des immigrés clandestins en droit international » (Hammamet, Tunisie, 6 mai 2006) consultant depuis des années auprès du HCR, reprenait à son compte cette interprétation en la présentant comme informée par une observation directe de sa part du processus de délibération interne au HCR face aux propositions de Tony Blair d’externalisation de l’asile en 2003, et exprimée aussi par le Délégué du HCR lors de notre entretien à Rabat en juin 2006.

486 UNHCR, « UNHCR’s three-pronged proposal », UNHCR Working Paper, Geneva, June 2003, 12 p.

487 Cité in : « 'No plans' for asylum camps outside EU », The Guardian, Monday June 16, 2003.

488 Déclarations à la tribune de Johannes Van der Klaauw, responsable du Bureau du HCR auprès de la Commission Européenne, durant les débats du colloque « Camps d’étrangers en Europe : la démocratie en danger » co-organisé par le réseau Migreurop et les Verts-Alliance Libre Européenne le 25 et 26 juin 2003 au Parlement Européen à Bruxelles.

489 « Le HCR anticipe des problèmes possibles dans le système d'asile européen et propose des solutions », UNHCR Press Releases, 22.01.2004.

490 Commission Européenne - Programme AENEAS - Assistance Technique et Financière en faveur de pays tiers dans le domaine des migrations et de l’asile - Lignes directrices à l’intention des demandeurs de subventions dans le cadre de l'appel à propositions 2004 - Ligne budgétaire 19.02.03 : http://ec.europa.eu/europeaid/projects/eidhr/calls-for-proposals/cfp2004-aeneas-guidelines_fr.pdf

491 Document de référence relatif à l'assistance financière et technique en faveur des pays tiers dans le domaine de la migration et de l’asile Programme « AENEAS » 2004 – 2006 : http://ec.europa.eu/europeaid/projects/eidhr/pdf/themes-migration-annexe2_fr.pdf

493 Alexandrine Bouilhet, « UNION EUROPÉENNE Accord politique, hier, pour traiter les demandes d'asile à l'extérieur de l'Union L'Europe financera des “centres” de réfugiés en Afrique du Nord » Le Figaro, 02 octobre 2004

494 Conseil de l’Union Européenne, “Note de transmission de la : présidence, aux : délégations. Objet : Conseil Européen de Bruxelles, 4 et 5 novembre 2004. Conclusions de la Présidence” Bruxelles, le 8 décembre 200 (10.12) (OR. en) 14292/1/04 - REV 1. Annexe 1 : Le Programme de la Haye : Renforcer la liberté, la sécurité et la justice dans l’Union Européenne », pp.11-42.

« Note from : Presidency, to : Coreper/Council, Subject : Draft multiannual programme: "The Hague Programme; strengthening freedom, security and justice in the European Union" » Brussels, 15.10.2004, 13302/1/04, REV 1, LIMITE, JAI 370.

495 Le terme « exilé » est utilisé ici pour désigner une population dans son ensemble (migrants forcés, demandeurs d’asile, réfugiés statutaires, déboutés du droit d’asile, sans papiers, irréguliers, clandestins, etc…) sans préjuger de la validité des catégorisations produites par les différents acteurs. Il permet, par son caractère englobant, de s’affranchir des catégories institutionnalisées ce qui est une condition nécessaire pour étudier la genèse de chacune d’elles. Certains auteurs font le même usage du terme « migrant » qui cependant laisse supposer une libre volonté de partir vivre à l’étranger. Or, plusieurs années d’observation des exilés, m’ont convaincu que la plupart d’entre eux ont été contraints de quitter leur pays sans que cela ne préjuge de la nature ou de l’intensité de cette contrainte.

496 Nos entretiens avec le Délégué d’une part, puis deux salariés du HCR interrogés ensemble d’autre part, puis un salarié interrogé individuellement par ailleurs, à Rabat les 1er et 2 juin 2006.

497 Nos entretiens avec les agents de la Délégation du HCR en France en 2003 et 2004, puis, tant en novembre 2005 puis en juin 2006, avec le Délégué du HCR à Rabat, ancien responsable de la représentation du HCR auprès de l’Union Européenne.

498 Ainsi un Professeur de Droit de l’Université de Genève, au cours des débats publics qu’il présidait lors du colloque annuel du Réseau Francophone de Droit International « Réfugiés, immigration clandestine et centres de rétention des immigrés clandestins en droit international » (Hammamet, Tunisie, 6 mai 2006) consultant depuis des années auprès du HCR, reprenait à son compte cette interprétation en la présentant comme informée par une observation directe de sa part du processus de délibération interne au HCR face aux propositions de Tony Blair d’externalisation de l’asile en 2003.


499 « L'UE engage un débat confus sur la réponse aux naufragés de la Méditerranée » par Fabrice RANDOUX SCHEVENINGEN (Pays-Bas), 1er oct 2004 (AFP)

500 Programme des Nations Unies pour le Développement.

501 Nos discussions en marge de la formation ASILMAROC (Cimade / AFVIC / HCR) le 15 novembre 2005.

502 Précision apportée en relecture de la présente étude par Place Nzeza, exilé congolais ayant cofondé et préside le Conseil des Migrants Subsahariens au Maroc avant d’être réfugié et réinstallée par le HCR en Suède ; e-mail du 18.05.2007

503 Sihem Bensedrine, Inteview de « Johannes Van Der Klaauw: "l’Europe doit prendre sa part de responsabilités" », Kalima (Tunisie) 4 juillet 2006 http://www.kalimatunisie.com/article.php?id=214

504 Communiqué du MAEC : « Le Secrétaire général du Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération reçoit une délégation du HCR », Rabat le 20.10.2005 http://www.maec.gov.ma/en/f-com.asp?num=2354&typ=dr

505 Nos discussions en marge de la Formation Asilmaroc, le 15.11.2005 à Bouznika.

506 Notre entretien avec Johannes van der Klaauw (Délégué HCR-Maroc) : 01.06.06 à Rabat.

507 « Des immigrants expulsés d'Espagne abandonnés près de la frontière algérienne » LEMONDE.FR ; 07.10.05.

508 Tahar FATTANI, « Le Maroc refoule une mission du HCR », L'Expression, 20 octobre 2005

509 "l'Orient - le Jour", 10 octobre 2005, « Le Maroc va construire un mur de défense autour de Melilla »

510 Communiqué du MAEC : « Le Secrétaire général du Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération reçoit une délégation du HCR », Rabat le 20.10.2005 http://www.maec.gov.ma/en/f-com.asp?num=2354&typ=dr

511 « Le HCR salue sa coopération avec le Maroc », Le Matin (Maroc), 28.10.2005

512 VALLUY Jérôme, "L’accueil étatisé des demandeurs d’asile : de l’enrôlement dans les politiques publiques à l’affaiblissement des mobilisations de soutien aux exilés", in : TERRA-Editions , Collection "Esquisses", avril 2007 : http://terra.rezo.net/article556.html

513 HLWG Budget Line B 7 – 667 ; “Preparatory Actions for Cooperation with Third Countries in the area of Migration” : Project n°2003/HLWG/047 : Institution Bulding for Asylum in North Africa – Projet leader : United Nations High Commissioner for Refugees, UNHCR

514 Lettre de la Cimade aux membres de la PFM le 29 octobre 2004

515 Cette analyse est basée sur l’étude des comptes-rendus de réunions de la Plateforme Migrants - dix réunions au total entre celle du 27 mars 2004 et celle du 11 mars 2006 – et nos entretiens avec les membres de la PFM en novembre 2005 et durant le premier semestre 2006..

516 « Raisons de mon désaccord avec le projet de P.V.(amendé) du 23 avril 2005 et propositions de rectification », Lettre du 16 mai 2005 de A. Belguendouz au membres de la PFM.

517 AFVIC / Cimade, « ACTES DE LA FORMATION ASIL’MAROC - Formation organisée à Bouznika en 2005 par l'AFVIC et la Cimade », juin 2006, 297 p.

518 AFVIC / Cimade, « FORMATION ASIL’MAROC – Evaluation, Formation organisée à Bouznika en 2005 par l'AFVIC et la Cimade », juin 2006, 48 p.

519 Lettre ouverte de M. Lahlou et A. Belguendouz annonçant leur démission de la PFM le 20 septembre 2005

520 Association Marocaine d'Etudes et de Recherches sur les Migrations (AMERM)

521 Lettre publique de l’AFVIC et de la Cimade annonçant la formation « Asilmaroc », le 13 juin 2005.

522 Mon entretien avec l’auteur de l’étude à Paris le 9 décembre 2005.

523 Forum Réfugiés, « Rapport final pour le sous projet 06/AB/NAF/CM/2006 – Améliorer la capacité des ONG » Maroc – Période rapportée : du 10 avril au 30 juin 2006 », Juillet 2006, 11 pages.

524 Observation basée sur l’étude du « Guidebook for asylum seekers in Morroco » (UNHCR, Forum Réfugiés, Union Européenne, juillet 2006) et des Présentations « powerpoint » du formateur et sur nos entretiens avec divers participants associatifs et universitaires à ces formations. Entretiens à Oujda en décembre 2006.

525 Notre entretien du 5 décembre 2006.

526 « L’accueil étatisé des demandeurs d’asile : de l’enrôlement dans les politiques publiques à l’affaiblissement des mobilisations de soutien aux exilés », in : TERRA-Editions , Collection "Esquisses", avril 2007 : http://terra.rezo.net/article556.html

527 Ibid.

528 Dufour Eloïse, Comment s’est constitué historiquement et comment a évolué récemment le rôle de France Terre d’Asile (FTDA) dans le « dispositif national d’accueil »?, op.cit. , p. 8.

529 Bernard Kouchner, Charité Business, Ed. Pré aux Clercs, Paris, 1986, 271 p

530 Université ouverte organisée par l’INSEA de Rabat et le CRPS (Paris 1) en partenariat avec les réseaux TERRA, Migreurop, Shabaka, le Bureau International du Travail et la Fondation Friedrich Ebert sur le thème « Migrations, liberté de circulation et développement » du 27 au 30 mars 2006, INSEA, Rabat : http://terra.rezo.net/article351.html

531 Conférence non-gouvernementale euro-africaine "Migrations, droits fondamentaux et liberté de circulation" 30 juin - 1er juillet 2006, Rabat (Maroc) http://terra.rezo.net/article424.html

532 Manifeste non gouvernemental euro-africain sur les migrations, les droits fondamentaux et la liberté de circulation, http://www.migreurop.org/article926.html

533 : Plateforme Euromed des organisations non gouvernementales, le Réseau euro-méditerranéen des droits de l'Homme (REMDH) et la Fédération internationale des ligues des droits de l'Homme (FIDH) qui indiquent dans un « APPEL A l 'attention des ministres participant à la conférence ministérielle euro-africaine « Migration et développement ». » Paris, Copenhague, le 10 juillet 2006.

534 Nombre d’abonnés au forum [Manifeste-euroafricain] à la date du 17.04.07 : http://listes.rezo.net/mailman/listinfo/manifeste-euroafricain

535 AlIoua Mehdi, « La migration transnationale des jeunes Africains subsahariens au Maghreb :Emancipation individuelle, circulations collectives et transgression des frontières L’exemple de l’établissement des collectifs de jeunes trans-migrants subsahariens au Maroc », Communication aux Rencontres Jeunes & Sociétés en Europe et autour de la Méditerranée, octobre 2005 : http://jeunes-et-societes.cereq.fr/PDF-RJS2/ALIOUA.pdf

536 Entretien à Rabat le 18.11.05

537 Entretien à Rabat le 18.04.06

538 E-mail Sujet: [Migreurop] MANIFESTATION DEMAIN DEVANT LE HCR RABAT. Date: Mon, 19 Jun 2006 14:46:01 +0200 (CEST) De: fiston massamba Pour: forum-migrants_l@samizdat.net, migreurop@rezo.net,

539 Les informations proviennent des échanges par e-mail sur les forum [migreurop] et [plateforme_migrants]. Voir également : MASSAMBA Fiston, Mouvements aux frontières, revue Vacarme, n°37, automne 2006, http://vacarme.eu.org/article1188.html

540 « Soutien aux migrants subsahariens au Maroc - Lettre ouverte adressée au gouvernement marocain, au Conseil consultatif des droits de l’homme marocain, au parlement européen, au bureau du Haut Commissariat aux Réfugiés à Rabat et au siège central du HCR. » Bruxelles, Rabat, septembre 2006

541 Entretiens les 30.06.06 et 01.07.06 en marge de la Conférence non gouvernementale euro-africaine

542 Entretiens en novembre et en décembre 2006

543 Entretien avec cette personne à Oujda 08.11.06

544 Entretien avec le consultant à Oujda 18.12.06

545 Oujda 17.12.06

546 Visite le 18.12.06

547 Dépêche « Le HCR demande au Maroc de respecter les droits des réfugiés » sk/bmk RABAT, 8 jan 2007 (AFP)

548 Communiqué du Bureau Européen d’Amnesty International « Union européenne. Il faut réagir aux violations des droits humains qui touchent les migrants au Maroc », ÉFAI 9 janvier 2007

549 : Article paru dans le quotidien marocain Le Matin : « Le Maroc n’a refoulé aucun réfugié », 11 janvier 2007

550 « Maroc: Oujda, les demandeurs d'asile reprennent le chemin de Rabat », Libération, 17 janvier 2007.

551 « Migrations du désespoir - Maroc, terre de refuge? Entretien avec Johannes Van Der Klaaw, chargé de mission au HCR », L’Economiste, 8 mai 2007 : http://www.leconomiste.com/article.html?a=78129

552 Gaston Kandu Batshema(gts) (Président de la ligue des familles africaines) « SOS: situation alarmante des réfugiés et demandeurs d’asile au HCR / Maroc », Communique du 9 mars 2007 (diffusé sur le forum [migreurop] et le forum [forum-migrants_l] )

553 J. Valluy, Chronique de la banalisation des rafles d’exilés et de l’usure des solidarités au Maroc, 3 février 2007, Recherche dans le cadre du Programme ASILES http://terra.rezo.net/article432.html

554 « Migrations du désespoir - Maroc, terre de refuge? Entretien avec Johannes Van Der Klaaw, chargé de mission au HCR », L’Economiste, 8 mai 2007 : http://www.leconomiste.com/article.html?a=78129

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