Anonyme, recueil des édits, DÉclarations, et arrests du conseil rendus au sujet des gens de la religion prétendue réforméE, nouvelle éd augmentée


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La Mémoire du Droit
Catalogue n° 28

Catalogue n° 28

Textes édités jusqu’en 1835 et présentés

par ordre alphabétique d’auteur

1. ALBERICUS (de Rosate) ; BARTOLUS (de Saxoferrato) ; NATTA (Georges) ; BALDE (de Ubalde) ; BRUNO (Albert) ; CAMPEGGI (Giovanni) ; LAURUS de PALAZZOLIS (Antoine), TRACTATUS UTILISSIMI DE STATUTIS. EX CLARISSIMIS I.V. LUMINIBUS, Alberico à Rosat. Baldo Perusino, Bartolo Saxofer. Alberto Bruno, Georgio Nat. Io. Campegio, & Lauro de Palatiis, unum veluti in corpus congesti, multoque quam hactenus unquam maiore cura diligentiaque emendati. Una cum absolutissimis in singula capita argumentis, Indiceque copiosissimo res omnes insigniores ucluti digito comonstrante, Lugduni (Lyon), apud hæredes Jacobi Iuntæ 1552, in-folio, pl. vélin ivoire de l’époque, dos lisse, tit. manuscrit au dos, tr. rouges, p. de tit. rouge et noire avec un frontispice gravé pl. page représentant un édifice baroque, impression en deux colonnes, exemplaire en très bon état, (vélin lég. sali, mouillures en dernière partie), 286 f.- (45f.).

Ce traité est la réunion de plusieurs contributions parmi lesquels on notera un fabuleux dictionnaire de plus de 68 folios écrit par Balde ainsi qu’un commentaire par Barthole. Très belle édition lyonnaise extrêmement bien conservée et dont la mise en page a été particulièrement soignée.

(Réf. 27170) Prix 600 €

2. Anonyme, RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS, ET ARRESTS DU CONSEIL RENDUS AU SUJET DES GENS DE LA RELIGION PRÉTENDUE RÉFORMÉE, nouvelle éd. augmentée, Paris, Joseph Saugrain 1714, in-12, reliure pl. veau brun en mauvais état, dos très abîmé, manques sur les plats, mors fendus, corps du texte en assez bon état (p. de tit. restaurée, lég. acidification du papier, qq. rousseurs, erreur de pagination à partir de la p. 597), ex-libris anciens, cachet en p. de titre avec la mention “chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte la même protection. Cependant la religion Catholique, apostolique et romaine est la religion de l’État (Art. 5 et 6 de la Charte donnée en 1814 par Louis XVIII)”, (3 f.) -611 p. + Table.

(Réf. 27332) Prix 400 €

3. ARGENTRÉ (Bertrand d’), V. C. B. D’ARGENTRÉ RHEDONENSIS PROVINCIÆ PRÆSIDIS COMMENTARII IN PATRIAS BRITONUM LEGES, SEU CONSUETUDINES GENERALES ANTIQISS. DUCATUS BRITANNIÆ. IN LUCEM EDITI CURA & STUDIO V.C. CAROLI D’ARGENTRÉ, B.F. & IN SENATU ARMORICO PRÆSIDIS &. Editio quinta emmendatissima plerisque in locis multum aucta ex auctoris et COUSTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET DUCHÉ DE BRETAGNE RÉFORMÉES EN L’AN MIL CINQ CENTS QUATRE-VINGTS. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandis causis, Auctore B. d’Argentré, V.C. Rhedonensis Provinciæ Præside, 2 parties en 1 vol., Paris, Nicolas Buon 1621, 2 parties en 1 vol. in-folio, pl. daim ivoire, dos à 6 nerfs, frontispice pleine page aux armes de Bretagne, frontispices à la séparation des 2 parties, portrait en demi-page de B. d’Argentré, nombreuses vignettes, culs de lampe et lettrines, filets à froid encadrant sur les plats, plats aux armes, (manque pc. de tit., coiffe sup. arrachée sur 3-4 cm, coiffe inf. partiellement arrachée, mors lég. fendu, coupes usées, coins émoussés, plats lég. tachés, rares rousseurs int.), impression en 2 colonnes, [12 f].-2471 col.- [34 f.]- [10 f.]-120 p.- [4 f.].

L’un des meilleurs commentaires de la coutume de Bretagne revient sans conteste possible à Bertrand d’Argentré. Pour s’en convaincre il suffit de lire les dithyrambes de Dupin à son égard : « D’Argentré est, sans contredit, le plus grand jurisconsulte qu’ait produit la Bretagne. Son commentaire latin sur la Coutume, est un ouvrage de premier ordre. Son style est plus pur que celui de Dumoulin, et n’a pas moins d’énergie » (D’Argenbtré était en opposition directe avec Dumoulin. Quelques-uns prétendent que c’était souvent par émulation, plutôt que par conviction !).

Nous disposons, ici, de l’édition de 1621, réimprimée en 1628, 1640, 1646, 1660 et 1664 ; elle est, déjà à son époque, considérée par Hévin pour être la plus rare et la plus recherchée. « Hévin avertit que c’est la meilleure » (Dupin, réf. 1213-11,12).

(Réf. 3092) Prix 1 000 €

4. BABIN (François), CONFÉRENCES ECCLÉSIASTIQUES DU DIOCÈSE D’ANGERS SUR LES CONTRATS, tenues en l’année 1722, nouvelle édition, 2 parties en 1 t., Angers/Paris, Pierre-Louis Dubé/H. L. Guérin & L. F. Delatour 1755, in-8°, veau brun marbré, roulettes sur les coupes, dos à 5 nerfs avec roulettes dorées, caissons ornés de fleurons dorés, pc. tit. et ss-tit. sur maroquin bordeaux et vert, tranches jaspées (mors lég. fendus aux extrémités, coins émoussés avec lég. mq., épidermures sur le 1er plat, qq. rousseurs, piqûres et acidification du papier, VI-300/X-316 p.

Dans son œuvre complète, c’est une somme de 15 volumes sur tous les aspects du droit canon que nous livre Babin. Notre exemplaire regroupe les 2 tomes consacrés exclusivement aux contrats qui sont présentés dans sa 2e éd. la plus citée.

(Réf. 22413) Prix 250 €

5. BELLEPERCHE (Pierre) [PETRI DE BELLA PERTICA], PETRI DE BELLA PERTICA IURECONSULTI GALLORUM CLARISSIMI, IN LIBROS INSTITUTIONUM DIVI IUSTINIANI SCRATISS. PRINCIPIS, COMMENTARII LONGE ACURISSIMI. De quorum medulla excerptas sententias, que vocat Summaria, singulis paraphis iam primum collectas praefiximus, indicem demum alphabeticum ex eisdem compactum adnectentes, Lugduni (Lyon), apud Haeredes Simonis Vincentii 1686, in-12, basane brune, dos à nerfs orné, tit. doré, tr. jaspées, lettrines, culs de lampe, (plats frottés, accident à la coiffe sup., coins émoussés, ors passés, tache d’encre en dernière p.), 776 p. + index.

(Réf. 27323) Prix 450 €

6. BELLUGA (Petrus) et SANCTUS MARTINUS (Richardus), SPECULUM PRINCIPUM AC IUSTITIÆ EXCELLENTISSIMI UTRIUSQUE IURIS DOCTORIS, PETRI BELLUGÆ. QUO REGALIUM, AMORTIZATIONUM, FISCALIUM, USURARUM, DECIMARUM, & OMNIUM GRAVAMINUM, OMNESQUE QUOTIDIANÆ MATERIÆ, NUSQUAM ANTEA ITA ENUCLEATÆ, IRREFRAGABILITER DECIDUNTUR. Cum REPERTORIO ALPHABETICO iuris utriusque doctoris, RICHARDI SANCTI MARTINI. Opus sane, quo (ut paucis omnia concluda) quic quid & PRINCIPUS, iudicibus, & advocatis est necessarium includitur, Parisiis (Paris), Galliot du Pré 1530, in-folio, rel. xviie basane blonde, dos à nerfs orné, tit. doré sur pce. en maroquin bordeaux, tr. jaspées, roulette sur les coupes, titres rouges et noires dans un beau frontispice présentant un édifice baroque, superbes lettrines, marque de l’imprimeur parisien au verso du dernier f. “Vogue la galère”, (éraflures sur les plats, petits accidents aux coiffes, coins élimés avec petits manques, trous de vers isolés sur la reliure sans conséquence sur le texte de l’ouvrage, lég. acidification du papier), [17 f.]-234 f.

Première et exceptionnelle édition de ce texte dont nous n’avons recensé que 4 exemplaires dans le monde (manque en particulier à Berkeley) et conservée dans un magnifique état intérieur.

(Réf. 27165) Prix 1 000 €

7. BODIN (Jean), LES SIX LIVRES DE LA RÉPUBLIQUE, s. l., s. éd. 1577, petit in-8, rel. pl. vélin ivoire à rabats en assez mauvais état, (assez important manque au dos et au 2e plat, liens absents, gardes abîmées et défraîchies), texte très frais, ex-libris manuscrits, (13 f.) -1102 p.

Texte majeur publié pour la première fois en 1576. Cette seconde édition, contemporaine de la publication pirate de Genève est souvent considérée comme une des plus abouties et donc présente un intérêt majeur pour la recherche.

(Réf. 27331) Prix 1 500 €

8. BODIN (Jean), LES SIX LIVRES DE LA RÉPUBLIQUE. À Monseigneur DU FAUR, Seigneur de Pibrac (…), 4e éd. revue, corrigée & augmentée de nouveau, Paris, Jacques du Puys 1579, petit in-8, rel. pl. veau brun jaspé, dos à nerfs orné, tit. doré sur pce. bordeaux, tr. rouges, roulette sur les coupes, vignettes et lettrines, (mors entièrement fendu au premier plat et partiellement au 2e, plats tachés, petits manques aux coins), texte très frais hormis une mouillure claire vers la fin. L’ouvrage est truffé de notes d’un précédent propriétaire que nous avons jointes., (11 f.) -1060 p. + table.

L’édition que nous présentons est à bien des égards regardée comme la meilleure des versions en français.

(Réf. 27337) Prix 1 800 €

9. BOSSUET (Jacques Benigne), CONFÉRENCE AVEC MR CLAUDE MINISTRE DE CHARENTON SUR LA MATIÈRE DE L’ÉGLISE, Paris, Sebastien Mabre-Cramoisy 1683, petit in-12, pl. vélin ivoire de l’époque à petits rabats, dos lisse, tit. manuscrit au dos, (vélin fendu à la charnière, mors lég. ouvert, p. de tit. défraîchi, tt. petit manque à un f.), (11 f.) - 246 p.

Nous présentons ici la seconde édition de ce recueil publié un an après la première et simultanément aux Réponses et observations de Jean Claude.

(Réf. 27306) Prix 350 €

10. BRILLON (Pierre Jacques), DICTIONNAIRE DES ARRÊTS, OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE ET AUTRES TRIBUNAUX : contenant par ordre alphabétique les matières beneficiales, civiles, et criminelles ; les maximes du droit ecclesiatique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée, Paris, au Palais, Chez Guillaume Cavelier (Père), Michel Brunet, Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier (Fils) 1727, 6 vol. in-folio, plein veau marbré fauve, dos à 6 nerfs avec roulettes sur les nerfs et les coupes, caissons à décoration et dorures, pc. de tit. et tom. bicolore bordeaux et fauve clair avec lettrage doré, page de titre de tous les vol. bicolore rouge et noir (qq. coiffes sup. fragiles ou partiellement arrachées, quelques coins émoussés, rares épidermures et frottements sur les plats, galerie de vers traversant sur le t. 2 sans incidence sur le texte, manque sur 137 pages dont 69 p. avec texte atteint sur 2 cm environ, Léger manque de cuir au 2e plat du 5e vol, lég. acidification sur les 1re p. du 6e vol.), un ensemble en très bon état général et particulièrement pour la conservation de l’intérieur malgré les défauts précités, [43 f.]-1008/[2 f.]-980 / [2 f.]-988 / [2 f.]-1024 / [2 f.]-1052 / [2 f.]-1000 p.

Nous avions présenté dans un précédent catalogue (n° 11-34) l'édition refondue par Prost de Royer du dictionnaire de Brillon dont le 7e vol. s'arrête au mot "assignation". Nous avons ici la dernière édition en 6 grands in-folio de ce dictionnaire. Dupin (n° 1298) considère qu'il s'agit d'un "mauvais ouvrage" ce qui est une opinion plus qu'injuste. C'est en effet l'auteur qui cite sous chacune des entrées le plus d'auteurs et d'arrêts dans un ouvrage en forme de dictionnaire. Et il faut d'ailleurs dans l'ensemble le considérer plus comme un dictionnaire des arrêts que comme un dictionnaire encyclopédique. C'est en outre un bel objet d'une grande rareté, spécialement en cet état. À l’exception des manques au second tome, ensemble dans un très bel état tant pour l’intérieur que pour la reliure.

(Réf. 3091) Prix 2 500 €

11. BRISSON (Barnabé) et CHARONDAS LE CARON (Louis), LE CODE DU ROY HENRY III, ROY DE FRANCE ET DE POLOGNE (…) Depuis augmentée des Edicts du Roy HENRY IIII, à présent regnant, avec la conférence des ordonnances, & rapporté aux anciens Codes de Theodose & de Iustinian, & aux Basiliques. Et illustré des Conciles de l’Église, Loix des Romains, & autres peuples, Histoires, Antiquitez, Arrests des Cours souveraines, & de très notables observations & Annotations. Seconde édition revue & augmentée de plusieurs Edicts, & Ordonnances qui defailloient en la precedente edition, & enrichie de nouvelles & singulières annotations par L. Charondas Le Caron, avec amples indices des tiltres, & des choses plus memorables, Paris, Pierre L’Huillier 1605, in-folio, pl. veau blond glacé, dos à nerfs orné, tit. doré au dos, plats ornés d’un médaillon ovale au centre et encadrés d’un filet doré, p. de tit. rouge et noire, vignettes, lettrines et culs de lampe, (reliure restaurée pour consolider les charnières et le dos, plats frottés, petites éraflures au premier plat, petits manques à trois coins, qq. taches d’encre sur la tranche de pied, papier élimé en marge sur les p. de gardes et qq. f. au début), par ailleurs le texte est très frais, ex-libris manuscrit ancien, (11 f.)-614 f.-68 p.

Après Louis XI, Henry III tenta de procéder à la réformation des ordonnances des Rois de France en en donnant une version codifiée. Il confia cette tâche au Président Brisson qui s’en acquitta dans un délai très bref. Toutefois, les circonstances troublées firent que ce texte ne fut pas enregistré par les parlements et n’acquit pas, de ce fait, de valeur juridique positive. En effet ce Président fut mis à mort en 1591 par les ligueurs. Il n’en reste pas moins le premier exemple de tentative de codification du droit moderne, et à ce titre une œuvre essentielle. D’Aguesseau, en parlant de cet ouvrage, dit que Brisson a travaillé en législateur plutôt qu’en simple compilateur. L’ouvrage est divisé en 20 livres parmi lesquels on notera tout particulièrement les livres II à IX consacrés à la procédure judiciaire et l’organisation de la justice, le livre XI consacré aux universités, le livre XVIII consacré à la Cour du Roi, le livre XVII consacré au domaine et aux droits de la Couronne. Nous avons ici la seconde édition augmentée par Charondas Le Caron. (Cette édition manque en particulier à la BNF, et à Berkeley) (Dupin, réf. 1021).

(Réf. 27166) Prix 1 000 €

12. BROHARD (Cl. François), OBSERVATIONS SUR L'ÉDIT DES HYPOTHÈQUES DU MOIS DE JUIN 1771, s. l., s. éd. 1779, in-12, veau blond moucheté, dos lisse orné, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (épidermures et qq. petites éraflures, marque de bibliothèque), texte très frais, XII-281 p.

Dupin, réf. 1666. ouvrage d’un intérêt juridique qui reste à prouver !

(Réf. 26243) Prix 100 €

13. BUGNYON (Philibert), BRISSON (Barnabé), COMMENTAIRES OU PARATITLES SUR LES ORDONNANCES ESTABLIES AUX ESTATS GENERAUX TENUS EN LA VILLE DE BLOIS, par Henry de Valois, Troisiesme de ce nom, Roy de France & de Pologne, Lyon, Jean Stratius & Jehan Patrasson 1582, in-8, rel. en basane fauve d’époque, pc. tit (mq. p. de tit, derel. par l’arrière, l’ouvrage devant contenir un autre texte d’une vingtaine de p., marge sup et inf courtes), int très frais et rel. en bon état malgré les défauts cités, XIV-338-VII p.

Il s’agit très probablement de l’édition originale mais plusieurs raisons nous obligent à ne pas être affirmatif : la page de titre est manquante, Il n’existe que 2 ou 3 exemplaires de cette édition dans le monde ; enfin les descriptions des éditions laissent apparaître des erreurs : ainsi la SB Berliner PK dispose d’une édition de 1582 numérotée comme 2nd alors que la bibliothèque de Tours dispose d’une 1re éd. de 1583…

(Réf. 21979) Prix 1 000 €

14. BURCHARD DE WORMS (D.), D. BURCHARDI VVORMACIENSIS ECCLESIÆ EPISCOPI, DECRETORUM LIBRI XX, ex Consiliis, & orthodoxoru parru Decretis, tum etiam diversaru nationum Synodis, ceu loci communes congesti, in quibus totum Ecclesiasticu munus, luculenta brevitate, & veteres Ecclesiarum observationes, complecitur. Opus denuo excusum, omnibus Ecclesiastis ac Parochis apprime necessarium. Claruit sub Henrico Imperatore Anno salutis M.XX, Parisiis (Paris), apud Joannem Foucherium (Jean Foucher) 1549, petit in-8, pl. maroquin bordeaux, dos à nerfs richement orné, plats encadrés d’un double filet doré, tr. jaspées, (plats lég. frottés, traces d’usure aux nerfs, aux coupes et aux coins avec petits manques à ces derniers, rousseurs, petite galerie de vers en marge sur une vingtaine de f., trou à la p. de tit. à l’endroit d’un ex-libris manuscrit, traces de colle sur les gardes), (7 f.)-339 f.

Nous n’avons recensé que 4 exemplaires de ce texte dans les bibliothèques généralement consultées. Nous pouvons également préciser qu’il s’agit de la dernière édition.

(Réf. 27336) Prix 1 000 €

15. BURLAMAQUI (Jean-Jacques), PRINCIPES DU DROIT DE LA NATURE ET DES GENS. Avec la suite du DROIT DE LA NATURE, qui n’avait point encore paru ; le tout considérablement augmenté, par M. le professeur DE FÉLICE. Nouvelle éd., revue, corrigée, et augmentée d’une Table générale analytique et raisonnée par M. DUPIN, Paris, B. Warée 1820/1821, 5 vol. in-8, demi-basane brune, dos lisses ornés de triples filets dorés, tit. et tom. dorés, (lég. frottements aux, sur les plats et aux coupes, petite coupure à la partie inf. du dos du t. 1, 2 petits impacts au 2e plat du t. 2, qq. rousseurs). Bon exemplaire néanmoins qui provient de la bibliothèque de J. Basdevant, comme en témoigne le cachet.

Si l’édition par Cotelle peut être considérée comme la plus scientifique, nous disposons ici de l’édition la plus rare et recherchée.

(Réf. 27122) Prix 450 €

16. [Calvinisme], COTTON (Pierre), LESDIGUIÈRES, FRANÇOIS DE BONNE (duc de) [Seigneur des Diguières] et CONSTANT (Chrestien) - DU MOULIN (Cyrus), LETTRES ET ARTICLES ENVOYÉS PAR PIERRE COTTON IESUÏTE AU SEIGNEUR DES DIGUIÈRES avec la response dudit seigneur des Diguières. Ensemble les Notes sur lesdites Lettres & Articles, faictes par Chrestien Constant, Gendarme de la compagnie dudit Seigneur des Diguières
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