France Colloque " La santé publique en mouvement "


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La gouvernance en santé publique

Dossier Décision en santé publique : obligation, négociation, participation ?


  1. 2008

  2. Santé publique n°20, vol. 4, SFSP

  3. 110 p., 35€



Sommaire :

Editorial. François Bourdillon

Lettre de la rédaction. François Alla

  1. Généralités et définitions

  • La décision en santé. Didier Tabuteau

  • Leçon d’éthique publique. Yves Boisvert

  • De quelques dimensions éthiques et philosophiques de la décision en santé publique … et ailleurs. Françoise Grémy

  1. Illustrations et exemples

  • Qualifier en politique : l’exemple du problème alcool. Henri Bergeron

  • Les décisions ont une histoire : les infections nosocomiales. Claude Rambaud

  • Les processus en jeu dans la prise de décision : l’exemple de l’amiante. Claude Got

  1. Pratiques et outils

  • Recherche en santé publique et décision, quelques leçons du projet Sphère. Olivier Grimaud et Aileen Clarke

  • Du débat à la décision : discours croisés d'experts, de praticiens, de citoyens. Joëlle Kivits, Françoise Jabot

  • La place de l’information dans la décision en santé publique. Catherine Cecchi

La nouvelle planification sanitaire et sociale


  1. 2008

  2. Sous la direction d’Alain Jourdain et pierre-Henri Bréchat

  3. Presses de l’EHESP

  4. 248 p., 23€



  5. La décentralisation des politiques sociales et la déconcentration des programmes de santé ont généré un modèle de planification par plans et schémas qui s’est étendu progressivement à tout le champ sanitaire et social : de l’hôpital à la prévention en passant par l’urgence sociale et la gérontologie.

  6. Les avantages de ce modèle sont nombreux : il s’intéresse aux besoins de la population, il a le souci de l’efficience économique, sa démarche est rationnelle et volontariste, il favorise la transversalité de l’action ainsi que le renforcement de la coordination entre acteurs et institutions. Ses applications ne vont pourtant pas sans difficultés. La multiplication des schémas ne conduit-elle pas irrémédiablement à un éparpillement de l’action ? Comment améliorer par exemple la cohérence entre plan gérontologique, schéma hospitalier d’organisation des soins et plan régional de santé publique ? Commenta construire un continuum d’offres sociales, médico-sociales, de soins et de prévention par priorités, comme la prise en charge des besoins des personnes âgées ?

  7. Le temps est donc venu d’interroger la genèse de ce type d’action publique- et les formes qu’elle emprunte aujourd’hui, en repartant de quelques questions fondamentales : pourquoi planifier ? comment ? pour quoi faire ? Les réponses des auteurs – issus du milieu académique, des services de l’État, du management d’établissement et du secteur associatif – empruntent aux disciplines fondamentales (économie, sociologie, gestion…) et à l’analyse des pratiques des différents secteurs : social, personnes âgées, psychiatrie, hôpital, prévention.

  8. Présentation de l’éditeur

Gouvernance : concept et débats


  1. 2008

  2. François Alla

  3. Santé publique n°20, vol. 2, p. 101 et p. 177 à 199



  4. Le concept de gouvernance représente un nouveau mode de décision, d’orientation, de planification et de gestion des organisations et actions. Dans le champ de la santé, ce concept est arrivé au début des années 1990, pour répondre à la remise en question des formes traditionnelles de régulation du système de santé, sous la pression combinée de l’augmentation des besoins et des attentes, et d’un contrôle plus strict des ressources.

  5. La gouvernance est le sujet de deux articles de ce numéro de Santé Publique, offrant deux perspectives sur ce concept et les conséquences de son application dans le champ de la santé publique.

  6. Dans le premier article La gouvernance dans le domaine de la santé : une régulation orientée par la performance, André-Pierre Contandriopoulos (p. 191 à 199) développe les idées fortes du concept de gouvernance.

  7. Dans le second article, Gouvernance et politiques de santé. Les chemins de la cohérence Sébastien Brunet illustre de façon concrète le concept de gouvernance à travers l’analyse de sa compréhension par des acteurs du champ de la promotion de la santé en Communauté française de Belgique (p. 177 à 190). Présentation de l’auteur


Les acteurs économiques ont-ils leur place dans les instances de décision et d’orientation en santé publique ? (notamment dans les futures agences régionales de santé)


  1. 2009

  2. Thomas Borel, Philippe Lecorps, Claude Michaud

  3. Santé publique n°21, vol. 2, p. 217 à 223, 28 €



Plan de l’article :

  • Introduction

  • Points de vue

  • OUI par Thomas Borel, médecin, directeur de l’évaluation médico-économique et de la santé publique, Sanofi-Aventis France

  • L’accès aux médicaments dans les pays du Sud

  • La prévention des épidémies et la vaccination

  • La connaissance de pathologies et la transmission du savoir

  • La prévention et l’éducation pour la santé

  • NON par Philippe Lecorps, psychologue, consultant, ancien enseignant à l’École nationale de santé publique

  • Deux exemples récents de conflits d’intérêt

  • Le mécénat au service des politiques publiques

  • Le sponsoring

  • Éléments du débat

  • S’accorder sur la place et le rôle à donner aux acteurs économiques

  • Clarifier la notion de mécénat

  • Renforcer la parole citoyenne

  • Accepter le principe intangible d’une autorité de régulation indépendante pour arbitrer

  • Conclusion

  • Bibliographie

Les contes de Ségur. Les coulisses de la politique de santé (1988-2006)


  1. 2006

  2. Didier Tabuteau

  3. Ophrys santé

  4. 422 p., 19 €




  1. Comment s'élaborent les politiques de santé ? Comment l'Etat s'organise-t-il pour lutter contre les risques qui menacent notre santé, des médicaments dangereux aux nouveaux virus, du bioterrorisme à l'alcoolisme et au tabagisme ? Comment s'est forgée la notion de sécurité sanitaire ? Comment se construisent les plans de maîtrise des dépenses de santé ? Comment les professions de santé et les laboratoires pharmaceutiques défendent-ils leurs positions ? Comment l'hôpital s'adapte-t-il aux rigueurs budgétaires et à la transformation de ses métiers ?
    L'auteur propose, à travers une visite guidée des coulisses du ministère de la Santé, implanté avenue de Ségur à Paris, et des bureaux des agences de sécurité sanitaire, de parcourir l'histoire des politiques de santé et d'assurance maladie depuis la fin des années 1980, de la coordination infirmière de 1988 à la création de l'agence du médicament, de la négociation des conventions médicales à la mise en place de la CMU et à la loi Kouchner. Radioscopie d'un système de santé, plus que jamais confronté aux déficits de la sécurité sociale et à la résurgence des épidémies.
    Présentation de l’éditeur

De l’observance à la gouvernance de la santé


2007

Anne Laude, Didier Tabuteau

PUF, collection Droit et santé

162 p., 19 €


  1. En 2007 les Rencontres Droit et santé, organisées par l'Institut Droit et santé de l'Université Paris Descartes et la chaire Santé de Sciences Po, sur ce thème, ont souligné combien la notion d'observance dissimule des enjeux essentiels pour l'avenir de notre système de santé. Derrière la complexité de cette notion se pose aussi bien la question des acteurs de l'observance que celle des conditions dans lesquelles l'observance doit être garantie. L'efficacité et l'efficience du système de santé dépendent de la capacité à mobiliser et responsabiliser les acteurs sur cette question essentielle. Présentation de l’éditeur

Les schémas régionaux d'édu-cation pour la santé : enjeux et limites dans le cadre des politiques régionales de santé


2007

Legrand Eric

Mémoire ENSP, Rennes

26 p.
Après avoir décrit les dispositifs mis en place pour décider des politiques de santé publique à mener et coordonner les différents acteurs, l’auteur s’attache à décrire les difficultés rencontrées.
Résumé du mémoire en ligne sur le site de l’ENSP: http://www2.ensp.fr/doc/Protected/Scripts/Ensp.bs?bqAction=Show&bqRef=103328

Trois générations de schémas régionaux d’organisation sanitaire en quinze années : bilan et perspectives




  1. 2007

  2. Tiffany Lernout, Louis Lebrun, Pierre-Henri Brechat,

  3. Santé publique n°16 fascicule 6, p. 499-512



  1. En 15 ans, trois générations de schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS) ont été mis en place en France par le ministère en charge de la santé. Un bilan et des propositions peuvent être faits au moment où plusieurs autres réformes sont mises en œuvre. La stratégie de recherche s'est appuyée sur le croisement de données issues d'entretiens semi-directifs, de textes législatifs et de documents concernant la construction, la mise en œuvre et le suivi des schémas. Cette étude montre que, de 1991 à 2006, le SROS est devenu le pivot de la planification sanitaire en France. Ainsi, il a su progressivement fédérer institutions, professionnels et acteurs pour arriver à des projets médicaux de territoire mettant en adéquation l'offre et les besoins de santé de la population. Une analyse au regard d'un référentiel international et des perspectives d'avenir sont proposées. Présentation SFSP
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