Assurance des dommages aux biens des structures et associations affiliees a la federation francaise de handball


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ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS DES STRUCTURES ET ASSOCIATIONS AFFILIEES A LA FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL





Bulletin à transmettre à :







SARL BILLET GL ASSURANCES







Agent Gal Exclusif MMA – Siren 789979010







19 Square Gambon - BP 114







58205 COSNE SUR LOIRE CEDEX







Tél. 03 86 28 20 74 / Fax : 03 86 28 29 06

Email : cabinet.billet@mma.fr




PERIODE DE GARANTIE


  • Prise d’effet : la garantie prend effet au plus tôt le 1er juillet 2016, ou en cours de saison, le jour de la réception de la présente adhésion accompagnée du chèque de règlement

  • Le contrat est à tacite reconduction, une attestation vous sera adressée avec le numéro du contrat et sa date d’échéance.

  • Territorialité : France Métropolitaine

  • Composition du contrat : La présente adhésion, Les conditions générales MMA ASSOCIATION n° 353.




L’ADHERENT




NOM du Club, Ligue, Comité souscripteur :




N° fédéral :




Télephone :




Email :




Président ou représentant :




Adresse du siège :




E-mail du club :













LES BIENS GARANTIS




Adresse des locaux à assurer :




Superficie (m²)







Qualité d'occupation




 Propriétaire

 Locataire







LES EVENEMENTS ASSURES




  • Incendie et risques associés (RA)

  • Catastrophes naturelles (CATNAT)

  • Dégâts des eaux (DDE)

  • Dommages électriques (DE)

  • Vol

  • Bris de machines (BDM)

  • Vandalisme

  • Bris de glaces (BDG)


LES FRANCHISES
Il n’est fait application d’aucune franchise en cas de sinistre, sauf pour les évènements Tempête-Grêle-Neige et Catastrophes naturelles
MONTANT DES GARANTIES ET COTISATIONS (conditions applicables à compter du 1er juillet 2016)




COTISATION TOTALE DU BULLETIN ................................

EUR


Fait à ................................................................. Le .....................................





Signature du souscripteur



















MMA IARD Assurances Mutuelles Société d’assurance mutuelle à cotisations fixes – RCS Le Mans 775 652 126

MMA IARD Société anonyme au capital de 537 052 368 euros – RCS Le Mans 440 048 882

Sièges sociaux : 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans CEDEX 9 – Entreprises régies par le Code des Assurances

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