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Note d’informationNote d’information
«déplafonnée» de 0,60 n’est pas génératrice de droits à la retraite (comme au régime général des salariés)
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Note de service n°2Note de service n°2 preview Note de service n°2
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Note de synthèse de l’exercice clos leNote de synthèse de l’exercice clos le
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Notes personnellesNotes personnelles preview Notes personnelles
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A noter : aah : un décret précise la restriction substantielle et durable pour l’accès à l’emploiA noter : aah : un décret précise la restriction substantielle et durable pour l’accès à l’emploi preview A noter : aah : un décret précise la restriction substantielle et durable pour l’accès à l’emploi
Restriction substantielle et durable à l’emploi qui doit être reconnue par la cdaph pour l’octroi de l’aah lorsque le taux d’incapacité de la personne est compris entre 50 et 80%. La notice d’information du décret indique que ces règles entrent en vigueur à partir du 1er septembre 2011
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A noter : les encadrés en vert pointillés correspondent aux indicateurs de la mesure d’impactA noter : les encadrés en vert pointillés correspondent aux indicateurs de la mesure d’impact
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Notes de cours collectivesNotes de cours collectives
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Note pratique : lettre de motivation 18Note pratique : lettre de motivation 18
«demande de Mobilité internationale*» dans lequel les étudiants feront un choix definitif entre universite ou mixte
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Note : / 60Note : / 60
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Note technique portant sur les évolutionsNote technique portant sur les évolutions preview Note technique portant sur les évolutions
«périscolaire», les communes qui la composent ont conservé la compétence extrascolaire. Si les différents opérateurs sont d’accord, la modification peut ne prendre effet qu’à la rentrée 2015, chacun conservant le même champ d’intervention durant l’année scolaire en cours
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Note d’organisationNote d’organisation preview Note d’organisation
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Note d’organisationNote d’organisation preview Note d’organisation
«Le Chambon» à Eymouthiers qui assurera la restauration et l’hébergement pendant la durée du séjour
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Note sur la génèse de l\Note sur la génèse de l'oeuvre et commentaire de Calmel
«Le roi qui n'aimait pas les ailes» (jeu musical partition manuscrite pour petit orchestre et voix de cm2)
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Note sous T. A clermont-FerrandNote sous T. A clermont-Ferrand
«quels que soient les motifs personnels conduisant l’administré à le saisir, la légalité d’un acte au regard de la situation de droit et de fait telle qu’elle existait à la date»5 de son édiction
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