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Titre I dispositions generales p 4Titre I dispositions generales p 4
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P. 10 Environnement : mettreP. 10 Environnement : mettre
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«Le Concorde» 345, rue Pierre Seghers 84000 avignon tel 04 90 89 88 17 Fax 04 90 89 88 13«Le Concorde» 345, rue Pierre Seghers 84000 avignon tel 04 90 89 88 17 Fax 04 90 89 88 13
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Du mardi 25 novembre 2014 a 18 h 30Du mardi 25 novembre 2014 a 18 h 30
«délaissés» à la collectivité : sur proposition du maire, le bureau municipal proposera au conseil municipal un avis défavorable bien que nous supposions que l’Etat fera un transfert d’office
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Zone Ua : centre-villageZone Ua : centre-village
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«Les couventines» «Celui qui est maître de l’éducation peut changer la face du monde.» Leibnitz Introduction«Les couventines» «Celui qui est maître de l’éducation peut changer la face du monde.» Leibnitz Introduction
«couventine» désignait, en un seul terme, les religieuses et les jeunes filles qu’elles éduquaient. Durant plusieurs siècles, les monastères se sont chargés de l’éducation des femmes. L’histoire des deux groupes, enseignantes et enseignées, s’entremêle
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«Les couventines» «Celui qui est maître de l’éducation peut changer la face du monde.» Leibnitz Introduction preview 1 «Les couventines» «Celui qui est maître de l’éducation peut changer la face du monde.» Leibnitz Introduction preview 2
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Communes compétentes en matière de pluCommunes compétentes en matière de plu
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Adoption du compte rendu du conseil municipal du 20 octobre 2014Adoption du compte rendu du conseil municipal du 20 octobre 2014 preview Adoption du compte rendu du conseil municipal du 20 octobre 2014
«Assurance du personnel» engendre une réduction sur la cotisation de votre contrat Villassur
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ConclusionsConclusions
«bleu-clair» du plan de prévention des risques de submersion, et donc la nécessité de prévoir un rehaussement du plancher à 30 cm au dessus de la voie publique de desserte. L’acte de vente a dès lors été passé quelques semaines plus tard, le 18 décembre 2006
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L’essentiel numéro 3L’essentiel numéro 3
«Grand Electeur» : le 17, le conseil municipal a désigné le délégué de la commune pour les élections sénatoriales de septembre (Gérard dubois) et les suppléants (Guy huaux, Jean-Michel faure et Jean-Luc grenier)
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Dossier : «zzzzz»Dossier : «zzzzz» preview Dossier : «zzzzz»
«Cette lettre, fournie à votre demande, s'inscrit dans le cadre de votre mission de commissariat aux comptes portant sur les comptes (annuels et, le cas échéant, consolidés) de l'exercice clos le»
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Reunion du conseil municipal du 7 juillet 2014Reunion du conseil municipal du 7 juillet 2014
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Conseil municipal du 25 Juillet 2016Conseil municipal du 25 Juillet 2016
«part communale» en application de l’articleL-331-9 modifié du code de l’urbanisme les surfaces (soit 20 m2) abris de jardins, les pigeonniers et colombiers soumis à déclaration préalable
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Le crédit d\Le crédit d'impôt dédié au développement durable preview Le crédit d'impôt dédié au développement durable
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Commune d’aiton compte-rendu de la reunion du conseil municipalCommune d’aiton compte-rendu de la reunion du conseil municipal
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