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Ou Communautés urbaines (C. Urb.)Ou Communautés urbaines (C. Urb.)
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Communes ayant une carte communale ou soumises au rnu version 2016 Modèle 1 : Délibération instituant la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune deCommunes ayant une carte communale ou soumises au rnu version 2016 Modèle 1 : Délibération instituant la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune de
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Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 331-1 et suivants; Le conseil départemental décideVu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 331-1 et suivants; Le conseil départemental décide
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Sous la présidence de Mr renaud thierrySous la présidence de Mr renaud thierry
«admission en non valeur» et «annulation de titre concernant l’achat du tracteur tondeuse et décision modificative»
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Christian Bungener Architecte D. P. L. G. 12, rue du Haut des Plantes 77 111 – solers téléphone : 01 64 06 74 29 Télécopie : 01 64 06 79 57 sommaireChristian Bungener Architecte D. P. L. G. 12, rue du Haut des Plantes 77 111 – solers téléphone : 01 64 06 74 29 Télécopie : 01 64 06 79 57 sommaire
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Christian Bungener Architecte D. P. L. G. 12, rue du Haut des Plantes 77 111 – solers téléphone : 01 64 06 74 29 Télécopie : 01 64 06 79 57 sommaire preview 1 Christian Bungener Architecte D. P. L. G. 12, rue du Haut des Plantes 77 111 – solers téléphone : 01 64 06 74 29 Télécopie : 01 64 06 79 57 sommaire preview 2 Christian Bungener Architecte D. P. L. G. 12, rue du Haut des Plantes 77 111 – solers téléphone : 01 64 06 74 29 Télécopie : 01 64 06 79 57 sommaire preview 3 Christian Bungener Architecte D. P. L. G. 12, rue du Haut des Plantes 77 111 – solers téléphone : 01 64 06 74 29 Télécopie : 01 64 06 79 57 sommaire preview 4 Christian Bungener Architecte D. P. L. G. 12, rue du Haut des Plantes 77 111 – solers téléphone : 01 64 06 74 29 Télécopie : 01 64 06 79 57 sommaire preview 5
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Travaux créant une nouvelle constructionTravaux créant une nouvelle construction
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Etudes et Réalisations d’UrbanismeEtudes et Réalisations d’Urbanisme
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Information sur les taxes d’urbanismeInformation sur les taxes d’urbanisme
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Du décret du 30/03/2017 qui rentrera en application au 01/07/2017Du décret du 30/03/2017 qui rentrera en application au 01/07/2017
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Absents : Mme Francine Aznar, m claude Lobjoit, Mme Annick Gayton, Mme Sonia JacobAbsents : Mme Francine Aznar, m claude Lobjoit, Mme Annick Gayton, Mme Sonia Jacob
«le remboursement de l’entreprise en cas de travaux facturés et non réalisés» et non «non facturés» comme porté sur le procès-verbal
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Secteur correspondant à des espaces stratégiques de la Ville qui font l’objet d’opérations d’aménagementSecteur correspondant à des espaces stratégiques de la Ville qui font l’objet d’opérations d’aménagement
«zone permanente d’interdiction» : Tout projet d’igh ou erp de plus de 100 personnes est interdit sur une largeur de 5 mètres de part et d’autre de la canalisation de gaz
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10 numéros par an (pour 1 abonnement) 680,00 € Vente et abonnement à nos bureaux. Directeur de la publication : Gérard Quittard10 numéros par an (pour 1 abonnement) 680,00 € Vente et abonnement à nos bureaux. Directeur de la publication : Gérard Quittard
«France Mutualité» publie chaque mois la liste de ses cinquante derniers articles ou dossiers, brèves comprises. Vous pouvez télécharger ces articles sur Mutweb, l’Extranet fédéral : à partir de l’onglet «Réseaux», «Presse mutualiste» et «Collection “France Mutualité”»
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P. 7-8 Vacances d’ÉTÉ : activités Enfance JeunesseP. 7-8 Vacances d’ÉTÉ : activités Enfance Jeunesse
«Hors les murs» [Secteur Éducation Jeunesse] (lire p. 8) Piscine et dans Ramonville
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P. 8 coopération décentraliséE : soutenir nos partenaires maliensP. 8 coopération décentraliséE : soutenir nos partenaires maliens
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Arrondissement de blois c onseil municipalArrondissement de blois c onseil municipal
«Décision Modificative – Budget commune», l’ajout de ce sujet est approuvé à l’unanimité
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