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Commune de LompnieuCommune de Lompnieu
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Compte rendu conseil municipalCompte rendu conseil municipal
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Syndicat intercommunal d’amenagement du vuache vulbens, le 28/11/2018Syndicat intercommunal d’amenagement du vuache vulbens, le 28/11/2018
«Crêt de la Neige» située sous la mairie de Valleiry, puis laisse la parole à Stéphane patry
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Compte rendu reunion conseil municipal du 20 juin 2014Compte rendu reunion conseil municipal du 20 juin 2014
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Seance du conseil municipal du 8 avril 2014Seance du conseil municipal du 8 avril 2014
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Comédie représentée aux grandes Dionysies de 421Comédie représentée aux grandes Dionysies de 421
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Comédie représentée aux grandes Dionysies de 421 preview 1 Comédie représentée aux grandes Dionysies de 421 preview 2
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L’unafor propose une formationL’unafor propose une formation
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Projet de rg amf résultant de la transposition de la directive mifProjet de rg amf résultant de la transposition de la directive mif
«gestion sous mandat» de la gestion de fonds d’investissement de droit étranger (gestion sous mandat = tva de plein droit / gestion collective = tva sur option). De plus, IL y a un risque d’incohérence fort avec les définitions retenues par d’autres régulateurs européens
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ArrêteArrête
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Avion + 2 nuits d’hôtel avec petits-déjeunersAvion + 2 nuits d’hôtel avec petits-déjeuners preview Avion + 2 nuits d’hôtel avec petits-déjeuners
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Elles concernent les communautés de communes et les communautés d’agglomérationElles concernent les communautés de communes et les communautés d’agglomération preview Elles concernent les communautés de communes et les communautés d’agglomération
«Décision du Conseil constitutionnel du 20 juin 2014 n°2014-405 qpc» réf. Cw12676 sur le site
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Département Administration et Gestion communalesDépartement Administration et Gestion communales
«traitements, salaires, pensions, rentes», à la ligne des «autres revenus imposables connus»
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Département Administration et Gestion communales preview 1 Département Administration et Gestion communales preview 2 Département Administration et Gestion communales preview 3
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L’unafor propose une formationL’unafor propose une formation
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Assemblee generale du 29 Octobre 2017Assemblee generale du 29 Octobre 2017 preview Assemblee generale du 29 Octobre 2017
«simple» démonstration suffit lorsque nous n’avons pas de moniteur disponible. 24 vols ont été dispensés lors de ces journées
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Annexe 1 – Bordereau de prixAnnexe 1 – Bordereau de prix
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