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La déclaration préalable de travaux Concerne les piscinesLa déclaration préalable de travaux Concerne les piscines
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Récépissé de dépôt des pièces complémentaires à un permis ou une déclaration préalableRécépissé de dépôt des pièces complémentaires à un permis ou une déclaration préalable
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Attention ! Modèle à adapter à votre situationAttention ! Modèle à adapter à votre situation
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Declaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes en formation âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ansDeclaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes en formation âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans
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Declaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes en formation âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans preview 1 Declaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes en formation âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans preview 2 Declaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes en formation âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans preview 3
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Déclaration préalable pour dérogation aux travaux interdits aux mineurs en formationDéclaration préalable pour dérogation aux travaux interdits aux mineurs en formation preview Déclaration préalable pour dérogation aux travaux interdits aux mineurs en formation
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Commentaires cgt: en surlignés jaune, les mesures qui devaient être mises en place par la drh (et que nous suivrons attentivement aux prochains chsct)Commentaires cgt: en surlignés jaune, les mesures qui devaient être mises en place par la drh (et que nous suivrons attentivement aux prochains chsct)
«va mener ce chantier», qu’il «envisage», qu’il «réfléchit», qu’il «va se rapprocher de…»
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Déclaration préalable au chsct d’administration centrale en formation conjointe du 30 01 2014Déclaration préalable au chsct d’administration centrale en formation conjointe du 30 01 2014
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Cumul d’activités à titre accessoireCumul d’activités à titre accessoire
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Les modalités d’attribution de l’agrément «vacances adaptées organisées» (vao)Les modalités d’attribution de l’agrément «vacances adaptées organisées» (vao)
«vacances adaptées organisées». En revanche, dans un souci de simplification, la durée de l’agrément, jusqu’à présent valable trois ans, est portée à cinq ans
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Déclaration de sinistre automobile suite à une collision avec un animal sauvageDéclaration de sinistre automobile suite à une collision avec un animal sauvage
«tous risques» au titre de mon contrat auto, je vous demande de bien vouloir prendre en charge l’ensemble des dommages subis (déduction faite de la franchise prévue)
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Mise en demeure à l’assureur de prendre en charge le sinistreMise en demeure à l’assureur de prendre en charge le sinistre
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Demande d’intervention du syndicDemande d’intervention du syndic
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Document n° 2 : Modèle de délibération pour l’élection du maireDocument n° 2 : Modèle de délibération pour l’élection du maire
«Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du le conseil, conformément à la loi, délibérera quel que soit le nombre de membres présents»
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Cahier des charges du 20/08/12 lot n°1 : assurance responsabilite civileCahier des charges du 20/08/12 lot n°1 : assurance responsabilite civile
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Des marchés privés de travaux de construction de la fpiDes marchés privés de travaux de construction de la fpi
«simplification» opérée par le décret du 21 novembre 2011 relatif à la lutte contre le travail dissimulé
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