P. L. U. initial approuvé le 28/01/2005P. L. U. initial approuvé le 28/01/2005 preview P. L. U. initial approuvé le 28/01/2005
«Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions sont de nature, par leur localisation, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques.»
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Sante et travail pour les nulsSante et travail pour les nuls
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Du conseil general de la charente-maritime, mesdames et messieurs les maires du departement, mesdames et messieurs les presidents des etablissements publics communauxDu conseil general de la charente-maritime, mesdames et messieurs les maires du departement, mesdames et messieurs les presidents des etablissements publics communaux preview Du conseil general de la charente-maritime, mesdames et messieurs les maires du departement, mesdames et messieurs les presidents des etablissements publics communaux
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Etudes et Réalisations d’UrbanismeEtudes et Réalisations d’Urbanisme
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Secteur correspondant à des espaces stratégiques de la Ville qui font l’objet d’opérations d’aménagementSecteur correspondant à des espaces stratégiques de la Ville qui font l’objet d’opérations d’aménagement
«zone permanente d’interdiction» : Tout projet d’igh ou erp de plus de 100 personnes est interdit sur une largeur de 5 mètres de part et d’autre de la canalisation de gaz
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ConclusionsConclusions
«bleu-clair» du plan de prévention des risques de submersion, et donc la nécessité de prévoir un rehaussement du plancher à 30 cm au dessus de la voie publique de desserte. L’acte de vente a dès lors été passé quelques semaines plus tard, le 18 décembre 2006
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Dossier : «zzzzz»Dossier : «zzzzz» preview Dossier : «zzzzz»
«Cette lettre, fournie à votre demande, s'inscrit dans le cadre de votre mission de commissariat aux comptes portant sur les comptes (annuels et, le cas échéant, consolidés) de l'exercice clos le»
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Travaux liaison piétonne entre le centre station et secteur des RavinesTravaux liaison piétonne entre le centre station et secteur des Ravines
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Logo du Professionnel de l’expertise comptableLogo du Professionnel de l’expertise comptable preview Logo du Professionnel de l’expertise comptable
Je déclare par la présente que les rémunérations 2014 de l’entreprise, éligibles au cice, compte tenu de l’état d’avancement et des perspectives connues à ce jour
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3. Rubrique 1138 – Point 2 «Dispositions spécifiques à l’utilisation d’un chloromètre à dépression»3. Rubrique 1138 – Point 2 «Dispositions spécifiques à l’utilisation d’un chloromètre à dépression»
«Présentation du dernier compte rendu de contrôle des matériaux et des dimensions.»
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Démarche qualité dans l\Démarche qualité dans l'administration Service public et qualité : une contradiction ?
«clients» avec des attentes au niveau de l’accueil, des horaires d’ouverture, du conseil, des services en ligne, … Les enjeux sont donc stratégiques et économiques
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La boite a outils du presidentLa boite a outils du president
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L’œuvre intégrale dans l’enseignement du français au lycéeL’œuvre intégrale dans l’enseignement du français au lycée
«une vie de patachon» comme le lui reprochait Apollinaire dans ses lettres et qui a dû s’enorgueillir d’être aimée et louée par un poète comme Apollinaire
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Exemple de lettre de mission pour un client occasionnel Demande d’attestation en vue du préfinancement du cice en 2014Exemple de lettre de mission pour un client occasionnel Demande d’attestation en vue du préfinancement du cice en 2014
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D’une attestation du respect des règles d’accessibilité établie par un contrôleur technique agréé ou un architecte autre que le signataire du permis (article r 462-3 du Code de l’Urbanisme)D’une attestation du respect des règles d’accessibilité établie par un contrôleur technique agréé ou un architecte autre que le signataire du permis (article r 462-3 du Code de l’Urbanisme)
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