Exemple de déclaration

Prestation de transport et de traitement de bois classe bPrestation de transport et de traitement de bois classe b preview Prestation de transport et de traitement de bois classe b
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Adresse siège socialAdresse siège social
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Il peut aussi être utilisé par les groupements d’entreprises, comme document d’habilitation du mandataireIl peut aussi être utilisé par les groupements d’entreprises, comme document d’habilitation du mandataire preview Il peut aussi être utilisé par les groupements d’entreprises, comme document d’habilitation du mandataire
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Article 4 – Désignation du mandataire et rôle du mandataireArticle 4 – Désignation du mandataire et rôle du mandataire
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A identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)A identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
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Fourniture de bacs roulants pour la collecte mecanisee des bio-déchets et de bioseaux de précollecteFourniture de bacs roulants pour la collecte mecanisee des bio-déchets et de bioseaux de précollecte preview Fourniture de bacs roulants pour la collecte mecanisee des bio-déchets et de bioseaux de précollecte
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Place Jean-Marie Ryckewaert 59114 steenvoordePlace Jean-Marie Ryckewaert 59114 steenvoorde
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Marché de maîtrise d’œuvre passé selon la procédure adaptée en application des articles 70-74 du Code des Marchés Publics et de l’annexe au décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004Marché de maîtrise d’œuvre passé selon la procédure adaptée en application des articles 70-74 du Code des Marchés Publics et de l’annexe au décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004
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1. Règlements Avances1. Règlements Avances
Règlements 58.5 Kb. 1 стр.
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Adresse MandataireAdresse Mandataire
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Procédure adaptée conformément à l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et aux articles 7 et 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Forme du marcheProcédure adaptée conformément à l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et aux articles 7 et 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Forme du marche preview Procédure adaptée conformément à l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et aux articles 7 et 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Forme du marche
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Le formulaire dc1 est un modèle de lettre de candidature, qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres pour présenter leur candidature. En cas d’allotissement, ce document peut être commun à plusieurs lotsLe formulaire dc1 est un modèle de lettre de candidature, qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres pour présenter leur candidature. En cas d’allotissement, ce document peut être commun à plusieurs lots preview Le formulaire dc1 est un modèle de lettre de candidature, qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres pour présenter leur candidature. En cas d’allotissement, ce document peut être commun à plusieurs lots
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Programme d’éducation et de formation tout au long de la vieProgramme d’éducation et de formation tout au long de la vie
Programme 224.38 Kb. 1 стр.
Programme d’éducation et de formation tout au long de la vie preview 1 Programme d’éducation et de formation tout au long de la vie preview 2
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Bibliographie introduction «Notre jeunesse est un trésor»Bibliographie introduction «Notre jeunesse est un trésor»
«jeuniste», la jeunesse est la partie de la population où la pauvreté et la précarité gagnent le plus de terrain et qui absorbe la plus grande partie des chocs économiques1»
Bibliographie 323.09 Kb. 8 стр.
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Présentation des partenaires du projetPrésentation des partenaires du projet
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Et Ci-après dénommé(s) les Colocataires, indivis et solidaires : IL a été convenu ce qui suit : objet du contratEt Ci-après dénommé(s) les Colocataires, indivis et solidaires : IL a été convenu ce qui suit : objet du contrat
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L’allocation de logement de la caf : Qu’est-ce que c’est ?L’allocation de logement de la caf : Qu’est-ce que c’est ?
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Acte de caution solidaire (colocation)Acte de caution solidaire (colocation) preview Acte de caution solidaire (colocation)
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Le Véhicule, objet du présent contrat, bénéficie du service connecté dénommé Pack MonitoringLe Véhicule, objet du présent contrat, bénéficie du service connecté dénommé Pack Monitoring
«Pack Monitoring» (ce qui n’inclut pas les services optionnels dénommés «Pack Mapping» et «Pack Tracking») pour une durée de 10 ans à compter de sa première immatriculation
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Article 3 : conditions de mise a disposition des espaces, equipements, moyens et materielsArticle 3 : conditions de mise a disposition des espaces, equipements, moyens et materiels preview Article 3 : conditions de mise a disposition des espaces, equipements, moyens et materiels
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Contrat de vente de pommes de terreContrat de vente de pommes de terre
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Objet : conseil municipal du 21 décembre 2007Objet : conseil municipal du 21 décembre 2007
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Résumé Contrat type d’approvisionnement de combustible biomasseRésumé Contrat type d’approvisionnement de combustible biomasse
«Biomasse» pour les quantités et selon les spécifications décrites dans le présent Contrat et ses annexes
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Résumé Contrat type d’approvisionnement de combustible biomasse preview 1 Résumé Contrat type d’approvisionnement de combustible biomasse preview 2
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Immatriculer et assurer sa voiture en PologneImmatriculer et assurer sa voiture en Pologne
«zameldowania») fait foi. Si elle s’applique, le bureau des douanes («Urząd Celny») vous indiquera la démarche: formulaire, traductions, et paiement. Si le véhicule a été cédé par un tiers ou pour une somme inhabituelle, sachez que le prix sur eurotax («argus» en France) est vérifié
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Immatriculer et assurer sa voiture à WroclawImmatriculer et assurer sa voiture à Wroclaw
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Adresse : N° de téléphone : Véhicule Type de véhiculeAdresse : N° de téléphone : Véhicule Type de véhicule
Adresse 6.4 Kb. 1 стр.
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Diplomatie administration – politiqueDiplomatie administration – politique preview Diplomatie administration – politique
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Solutions de reponse au cahier des chargesSolutions de reponse au cahier des charges
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Solutions de reponse au cahier des charges preview 1 Solutions de reponse au cahier des charges preview 2
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Le programme européen Geosud lancé en 2008 permet désormais aux différents acteurs publics (services de l\Le programme européen Geosud lancé en 2008 permet désormais aux différents acteurs publics (services de l'Etat, collectivités territoriales, établissements d'enseignement)  preview Le programme européen Geosud lancé en 2008 permet désormais aux différents acteurs publics (services de l'Etat, collectivités territoriales, établissements d'enseignement)
Le programme 1.48 Mb. 38 стр.
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Plus de 200 000 visiteurs sont venus découvrir les vins présentés par les vignerons du Languedoc-Roussillon, dans une ambiance festive, faisant des Estivales un rendez-vous populaire majeurPlus de 200 000 visiteurs sont venus découvrir les vins présentés par les vignerons du Languedoc-Roussillon, dans une ambiance festive, faisant des Estivales un rendez-vous populaire majeur
«portes ouvertes» de ce mois de septembre vous permettront de découvrir que vous y serez toujours accueillis comme chez vous
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